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| Article 1 : Licence |
| (1) |
La licence vous autorisant à installer ce pilote sur votre ordinateur vous est accordée. |
| (2) |
Vous êtes autorisé à faire une copie de sauvegarde du pilote sur disquette, disque dur ou autre support. |
| (3) |
Tous les droits de reproduction liés à ce pilote ainsi que tous les autres droits annexes sont la propriété de CASIO. Vos droits à l'utilisation du présent pilote sont limités à ceux qui vous sont expressément octroyés dans le cadre du présent CLUF pour le pilote. |
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| Article 2 : Interdictions |
| (1) |
Le pilote ne doit subir aucune modification ni de votre part ni de la part de tiers. |
| (2) |
Vous n'êtes pas autorisé à transférer à un tiers vos droits découlant de ce CLUF pour le pilote. |
| (3) |
Vous n'êtes pas autorisé à revendre, louer, louer à bail ou distribuer le présent pilote sur un réseau ou à permettre l'utilisation du présent pilote par un tiers. |
| (4) |
Vous acceptez de ne pas modifier, adapter, traduire, procéder à l'ingénierie inverse, décompiler, désassembler le pilote et ne pas essayer d'en découvrir le code source. |
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| Article 3 : Limitation de responsabilité |
| (1) |
CASIO ne se porte pas garant de l'adéquation de ce pilote à un usage particulier, ni des performances ou des résultats attendus de l'utilisation de ce pilote. |
| (2) |
CASIO OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SPECIAUX, Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS OU DE BENEFICE, ET CE MEME SI UN REPRESENTANT DE CASIO A ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. EN OUTRE, CASIO OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ETRE TENUS RESPONSABLES DES RECLAMATIONS DE TIERS PORTANT SUR L'UTILISATION DE CE PILOTE. |
| (3) |
CASIO n'est pas tenu de vous fournir une maintenance ou un service pour ce pilote, ni de vous fournir des informations sur la mise à niveau. |
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| Article 4 : Résiliation |
| (1) |
Vous êtes autorisé à résilier le présent CLUF à tout moment en informant CASIO par écrit de votre souhait. |
| (2) |
CASIO se réserve le droit de résilier à tout moment le présent CLUF si vous contrevenez à l'un des termes ou à l'une des conditions qu'il contient. |
| (3) |
En cas de résiliation du présent CLUF, vous acceptez de détruire immédiatement et intégralement le pilote ainsi que toutes les copies existantes. |
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| Article 5 : Divers |
| (1) |
Toute réclamation liée à ce contrat sera soumise aux lois en vigueur au Japon. |
| (2) |
Tous les conflits survenant dans le cadre de ce contrat seront soumis exclusivement à la juridiction du tribunal du district de Tokyo. |
| (3) |
Les termes et les conditions du présent CLUF s'appliquent également à toutes les futures mises à niveau de ce pilote. |
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